Gabarit en attente des textes officiels — le contenu juridique définitif sera fourni par Championnet Carrelages et son conseil.
Informations légales
Conditions générales de vente
Champ d'application : ventes en ligne sur le présent site et ventes au comptoir du showroom — à préciser selon le périmètre retenu.
Article 1 — Objet et champ d’application
[Texte officiel à fournir — préciser vente en ligne / showroom / professionnels et particuliers]
Article 2 — Produits
[Texte officiel à fournir — description, disponibilité, tolérances céramiques (nuances de bain, calibre)]
Article 3 — Prix
[Texte officiel à fournir — TTC/HT, écotaxe, validité des prix, frais de livraison]
Article 4 — Commande
[Texte officiel à fournir — étapes de commande, confirmation, acompte éventuel pour commandes spéciales]
Article 5 — Paiement
[Texte officiel à fournir — moyens acceptés, sécurisation, retard de paiement (pros)]
Article 6 — Livraison et retrait
[Texte officiel à fournir — reprendre les modalités validées de la page Livraison & SAV]
Article 7 — Droit de rétractation
[Texte officiel à fournir — 14 jours consommateurs, exceptions (produits sur mesure / commandes spéciales), modalités de retour]
Article 8 — Conformité et réserves
[Texte officiel à fournir — contrôle à réception, délais de signalement, casse transport]
Article 9 — Garanties légales
[Texte officiel à fournir — garantie de conformité et vices cachés — mentions obligatoires]
Article 10 — Responsabilité
[Texte officiel à fournir — limites, conseils de pose, quantités commandées par le client]
Article 11 — Données personnelles
[Texte officiel à fournir — renvoi vers la politique de confidentialité]
Article 12 — Droit applicable, médiation et litiges
[Texte officiel à fournir — médiateur de la consommation retenu + plateforme RLL]